Institutions d'Aurore : Différence entre versions

De Apocalypsis
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=LES PAIRS DE LA GALAXIE :=
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==Droits & Devoirs des Pairs :==
 
==Droits & Devoirs des Pairs :==

Version du 17 août 2008 à 21:32


Organisation sous le règne de Chiumbo Bokara

Nous, les peuples d'Aurore, proclamons la souveraineté du chef Chiumbo Bokara, roi de la galaxie et de ses peuples. Tous reconnaîtront son autorité et s'y soumettront.

Article I

Le roi commande et les peuples d'Aurore lui obéissent en tout point et ce pour le bien commun. En particulier, le roi est le commandeur suprême des armées que tous mettront à sa disposition à sa commande.

Article II

Tous reconnaîtront sa justice et s'y soumettront. En cas de conflit, chacun pourra saisir le chef Chiumbo pour qu'il se prononce et rende la justice. Le roi peut aussi, et à tout moment, exercer la justice de sa propre initiative afin de dire ce qui est juste.

Article III

Le roi, et lui seul, peut à tout moment modifier la constitution qu'il fera alors publier à l'Assemblée afin qu'elle prenne effet.

Article IV

Le roi nomme son successeur. Si le roi décède sans avoir nommé son successeur, le premier capable de s'emparer de la Capitale et de la pacifier devient roi.


Article V

Chaque secteur élit un représentant du peuple. Les mandats prennent fin tous les 90 cycles, aux premiers jours de janvier, avril, juiller et octobre, après quoi ils doivent être renouvelés. Les mandats en cours lors de la prise de pouvoir de Chiumbo seront prolongés jusqu'au 1er juillet.

Article VI

Dans chaque secteur, le propriétaire de la contrebande est tenu d'organiser les élections et de mettre en place une salle pour les débats. S'il manque à son devoir, les membres de ce secteur ont l'autorisation de le lyncher et le tuer. La période des candidatures dure 7 cycles. L'élection dure 3 cycles et se fait en un tour à la majorité relative. En cas d'égalité, l'aîné l'emporte. S'il y a encore égalité, Chiumbo tranchera.

Article VII

Les représentants des secteurs peuvent à tout moment s'adresser au roi qui leur prêtera attention. Ils peuvent aussi décréter des lois valables dans leur secteur dans le respect de l'autorité supérieure du roi.


Les Pairs de la Galaxie ou Pairie :

Droits & Devoirs des Pairs :

Les Pairs ont droit de libre circulation sur les PC d’accueil de tout système, sauf ceux expressément signifiés « interdits » à la navigation, après notification publique d’avertissement de la part des intéressés. Les Pairs s’accordent tout droit d’échanges technologiques, commerciaux et diplomatiques. Les Pairs peuvent s’accorder assistance en cas de conflit, après aval collectif et celui du Gardien. Les Pairs peuvent, par le principe du parrainage, présenter ou représenter des Peuples, et s’en porter garant de facto. Les Pairs choisissent leur rôle dans le fonctionnement galactique, et leur participation à Aurore, selon leurs aptitudes et inclinations.

Les Pairs s’engagent à se déclarer publiquement, à déclarer leur métier, leur appartenance coalisée, à ne pas entrer en conflit, par aucun procédé que ce soit, avec l’un de ses pairs, pas plus qu’ avec d’autres, sans l’aval de ses pairs et celui du Gardien. - Un Pair s’engage à voter sur tout sujet, dans les délais prescrits par le Gardien. - Un Pair peut, s’il le désire, renoncer à son statut et à ses avantages, mais cette décision est définitive et ne saurait être obligatoirement justifiée par l’intéressé. Néanmoins, dans ce cas, son exclusion est définitive ad vitam. - Un Pair ne sacrifiant pas à l’un de ses devoirs se verra averti une fois unique par le Gardien. Passé cet avertissement, et sans réponse, ou justification, le Pair se verra révoqué définitivement du conseil des Pairs. Les Pairs reconnaissent la Justice du Gardien. Les Pairs s’engagent à protéger le Gardien.

Droits & Devoirs du Gardien :

Le Rôle du Gardien est multiple : Il est l’animateur des débats, le médiateur dans les litiges, le Juge dans les conflits, ainsi que le responsable du Recensement Galactique (assisté de ses pairs). Il sera le seul à disposer du droit de veto.

Ses devoirs sont stricts : Il ne fera partie d’aucune coalition, n’aura pas de forces armées, ni droit d’expansion planétaire. (Précision : Expansion planétaire du Gardien : Le Gardien n’est pas tenu de rendre ses planètes au moment de son avènement, il s’engage simplement à ne plus s’étendre, par quelque moyen que ce soit, tant qu’il assure ses fonctions.) - Le Gardien aura la responsabilité des Affaires Commerciales. Il devra mettre en place les moyens et l’organisation adéquate à toute transaction commerciale de la Pairie Galactique. - Le Gardien définit, justifie, et fixe, avec les Pairs les taux de contrebandes dont la Pairie est propriétaire. - Seul le Gardien peut décider la levée d’un impôt. Seul les Peuples Pairs seront assujettis à cet impôt. - Seul le Gardien, au terme d’un procès équitable, peut décider la révocation d’un Pair.

Il devra prêter serment devant ses Pairs, sur son intégrité, son désintéressement, son sens de la Justice, et bien sûr, allégeance à la Galaxie Aurore. Il devra veiller à la libre circulation de l’information, et assurer à Tous le droit d’expression publique.

Il sera, de facto, l’occupant de la planète Galactique.

- Le Gardien sera toujours soumis au Jugement de ses Pairs, et pourra sur un vote, être destitué de ses fonctions.

Justice :

- Les litiges internes se jugeront publiquement (ou non) et seront délibérés entre les Pairs, et jugés par le Gardien.

- Les litiges entre un ou plusieurs Pairs avec un ou plusieurs « non Pairs » feront l’objet de débat ou l’avis des Pairs et du Gardien ne sera que consultatif. Le Pair engagé dans tel conflit ne saurait être que le défendeur. Nul Pair ne saurait être agresseur, sans motifs ou avis dûment et publiquement justifiés, et aval du Gardien. Tout Pair pourra décider, ou pas, de prendre partie dans un tel conflit, lorsqu’il ne mettra pas en péril la vie ou les intérêts d’un de ses pairs ou du Gardien.

- Les Pairs ne seront, par défaut, pas concernés par des litiges entre « non Pairs », sauf demande expressément signifiée par le défendeur, et admission de celui-ci en tant que pair, après aval collectif et dépôt de serment.

- En cas de conflit Extra Galactique, un Peuple "non pairs" ne saurait requérir assistance auprès des Pairs.

- Tout manquement avéré sur ses engagements, de la part d’un Pair ou du Gardien, verrait immédiatement sa révocation, son exclusion, sa réclusion, voire, selon la gravité, sa destruction.

- Toute décision du Conseil des Pairs est votée par chacun à 1 voix, et validée par une majorité de 51% du suffrage, dans un délai prescrit par le Conseil, et validé par le Gardien. »


Serment des Pairs

Moi, commandant X, ayant le titre Y, Natif du Secteur S, de Profil P de mon état, et membre de la coalition C, je déclare devant vous tous ici, par mes Paroles et par mes Actes :

- Servir avant toute chose les intérêts de la galaxie AURORE.

- Reconnaître et respecter mes Pairs.

- Reconnaître, élire, et respecter le Gardien de la Pairie.

- Participer à la Vie Publique Galactique lorsque le Conseil des Pairs le requiert.

- Préserver par tout moyen la Paix Galactique entre les Peuples.

- Préserver la souveraineté immuable de mon Peuple, de mon Jugement.

- Respecter la souveraineté immuable de Tout Peuple, de son Jugement.

- Etre le Garant de la Justice de la Pairie.

- Etre le Juge permanent de mes Pairs, ainsi que du Gardien de la Pairie.

- Me soumettre en tout point et à tout moment au Jugement de mes Pairs.

- Reconnaître et appliquer les décisions votées par le Conseil des Pairs.

- Garantir la protection de la Pairie, ainsi que celle du Gardien de la Pairie.

- Avoir pris connaissance de mes Droits et Devoirs de Pair.

- Faire valoir en tout point, et à tout moment les Droits que m’accorde le Conseil des Pairs.

- Appliquer en tout point, et à tout moment les Devoirs que m’impose le statut de Pair.

- M’exposer au Jugement du Conseil des Pairs en tout manquement avéré aux engagements du présent Serment.

Devant Vous Tous, maintenant, par ce Serment, je me nomme « Pairs des Frères d’Aurore ».