Intervention:Deuxième grand discours de Goustule

Voici notre proposition de Constitution Galactique, que nous soumettons d'ores et deja au vote afin de hater l'avenement de la democratie dans notre galaxie.

PREAMBULE

La presente Constitution fait du bonheur universel, du respect des droits de l'Homme et de la democratie ses trois objectifs inalieanables et s'engage a leur promotion universelle. Les guerres ayant ravagees presque toutes les planetes de la galaxie ont legue aux commandants d'aujourd'hui un vrai devoir d'action vers une paix durable que cette Constitution garantie.

CHAPITRE I - Le President

ARTICLE 1

Le President Galactique est le personnage cle de la democratie. Il assure son bon fonctionnement et garanti l'unite galactique.

ARTICLE 2

Son election se fait par l'Assemblee Galactique reuni en seance pleniere au suffrage universel uninominal a deux tours. Elle a lieu tous les 1er du mois.

ARTICLE 3

Le President peut etre destitue en cas de haute trahison. Les Juges de la Cour Supreme sont les seuls habilites a qualifier ce qu'est un crime de haute trahison. Si la Cour Supreme juge le President coupable de Haute Trahison a la majorite simple, l'Assemblee Galactique vote alors dans les deux jours la destitution du President a la majorite simple. S'il est destitue, de nouvelles elections doivent avoir lieu pour lui designer un successeur dans la semaine qui suit. Dans cette intervalle, c'est le Premier Ministre qui assume les fonctions de President afin de faciliter la transition.

ARTICLE 4

Le President designe le Premier Ministre, qii doit etre la tete de liste du Parti arrive en tete des elections galactiques. Il peut revoquer le Premier Ministre a tout moment et convoquer de nouvelles elections.

ARTICLE 5

Le President et le Premier Ministre definissent ensemble la politique Galactique depuis la capitale Galactique.

CHAPITRE 2 - Le Premier Ministre et le Gouvernement

ARTICLE 1

Le Premier Ministre est designe par le President. Il doit necessairement etre la tete de liste du parti arrive en tete aux elections galactiques.

ARTICLE 2

Le Premier Ministre forme le Gouvernement (compose des Ministres Galactiques et de leurs conseillers) de facon totalement discretionnaire.

ARTICLE 3

Le Premier Ministre gouverne la galaxie en accord avec le President de la Republique.

CHAPITRE 3 - La Cour Supreme

ARTICLE 1

La Cour Supreme est formee de 5 membres, deux nommes et trois elus afin d'assurer l'independance de cette institution. Leur election se fait a vie et ils ne peuvent etre destitues. Les deux membres designes le sont l'un par le President et l'autre par le Premier Ministre.

ARTICLE 2

La Cour Supreme est l'organe judiciaire Supreme de la Galaxie. Il peut provoquer une election sur la designation d'un nouveau President si elle juge a la majorite simple que le President se rend coupable d'un crime de haute trahison tel que defini dans la Charte Judiciaire devant etre redigee par les 5 premiers membres de la Cour.

ARTICLE 3

La Cour Supreme se penche sur les differends entre commandants. Ils peuvent lui etre defferes par simple MP. Le jugement de la Cour Supreme s'impose a toutes les parties en conflit qui doivent l'accepter.

ARTICLE 4

Les membres de la Cour Supreme peuvent egalement se prononcer sur tout autre sujet d'importance et s'auto-saisir de ces derniers. Dans ces cas egalement, le jugement de la Cour est obligatoire.

CHAPITRE 4 - Les forces de Securite

ARTICLE 1

Les forces de securite ont trois missions principales. Elles defendent la Galaxie Espoir face aux menaces exterieures. Elles sont aux ordres du President de la Republique afin de faire appliquer ses politiques. Elles appliquent les jugements de la Cour Supreme si le besoin s'en fait sentir.

ARTICLE 2

Les forces de securite sont dirigees par un General nomme par le President de la Republique, qui peut egalement le destituer. Le General a tout pouvoir sur les forces, dont il est le commandant en chef. Cependant, il ne peut s'opposer a la volonte du President de la Republique ou des membres de la Cour Supreme s'il etait en desaccord avec ces derniers.

ARTICLE 3

Le General recrute des membres des forces de securite et les organiser afin d'assurer la defense de la Democratie.