Institutions d'Aurore

Organisation sous le règne de Chiumbo Bokara

Nous, les peuples d'Aurore, proclamons la souveraineté du chef Chiumbo Bokara, roi de la galaxie et de ses peuples. Tous reconnaîtront son autorité et s'y soumettront.

Article I

Le roi commande et les peuples d'Aurore lui obéissent en tout point et ce pour le bien commun. En particulier, le roi est le commandeur suprême des armées que tous mettront à sa disposition à sa commande.

Article II

Tous reconnaîtront sa justice et s'y soumettront. En cas de conflit, chacun pourra saisir le chef Chiumbo pour qu'il se prononce et rende la justice. Le roi peut aussi, et à tout moment, exercer la justice de sa propre initiative afin de dire ce qui est juste.

Article III

Le roi, et lui seul, peut à tout moment modifier la constitution qu'il fera alors publier à l'Assemblée afin qu'elle prenne effet.

Article IV

Le roi nomme son successeur. Si le roi décède sans avoir nommé son successeur, le premier capable de s'emparer de la Capitale et de la pacifier devient roi.

Article V

Chaque secteur élit un représentant du peuple. Les mandats prennent fin tous les 90 cycles, aux premiers jours de janvier, avril, juiller et octobre, après quoi ils doivent être renouvelés. Les mandats en cours lors de la prise de pouvoir de Chiumbo seront prolongés jusqu'au 1er juillet.

Article VI

Dans chaque secteur, le propriétaire de la contrebande est tenu d'organiser les élections et de mettre en place une salle pour les débats. S'il manque à son devoir, les membres de ce secteur ont l'autorisation de le lyncher et le tuer. La période des candidatures dure 7 cycles. L'élection dure 3 cycles et se fait en un tour à la majorité relative. En cas d'égalité, l'aîné l'emporte. S'il y a encore égalité, Chiumbo tranchera.

Article VII

Les représentants des secteurs peuvent à tout moment s'adresser au roi qui leur prêtera attention. Ils peuvent aussi décréter des lois valables dans leur secteur dans le respect de l'autorité supérieure du roi.

Les Pairs de la Galaxie ou Pairie :

Droits & Devoirs des Pairs :

Les Pairs ont droit de libre circulation sur les PC d’accueil de tout système, sauf ceux expressément signifiés « interdits » à la navigation, après notification publique d’avertissement de la part des intéressés. Les Pairs s’accordent tout droit d’échanges technologiques, commerciaux et diplomatiques. Les Pairs peuvent s’accorder assistance en cas de conflit, après aval collectif et celui du Gardien. Les Pairs peuvent, par le principe du parrainage, présenter ou représenter des Peuples, et s’en porter garant de facto. Les Pairs choisissent leur rôle dans le fonctionnement galactique, et leur participation à Aurore, selon leurs aptitudes et inclinations.

Les Pairs s’engagent à se déclarer publiquement, à déclarer leur métier, leur appartenance coalisée, à ne pas entrer en conflit, par aucun procédé que ce soit, avec l’un de ses pairs, pas plus qu’ avec d’autres, sans l’aval de ses pairs et celui du Gardien. - Un Pair s’engage à voter sur tout sujet, dans les délais prescrits par le Gardien. - Un Pair peut, s’il le désire, renoncer à son statut et à ses avantages, mais cette décision est définitive et ne saurait être obligatoirement justifiée par l’intéressé. Néanmoins, dans ce cas, son exclusion est définitive ad vitam. - Un Pair ne sacrifiant pas à l’un de ses devoirs se verra averti une fois unique par le Gardien. Passé cet avertissement, et sans réponse, ou justification, le Pair se verra révoqué définitivement du conseil des Pairs. Les Pairs reconnaissent la Justice du Gardien. Les Pairs s’engagent à protéger le Gardien.

Droits & Devoirs du Gardien :

Le Rôle du Gardien est multiple : Il est l’animateur des débats, le médiateur dans les litiges, le Juge dans les conflits, ainsi que le responsable du Recensement Galactique (assisté de ses pairs). Il sera le seul à disposer du droit de veto.

Ses devoirs sont stricts : Il ne fera partie d’aucune coalition, n’aura pas de forces armées, ni droit d’expansion planétaire. (Précision : Expansion planétaire du Gardien : Le Gardien n’est pas tenu de rendre ses planètes au moment de son avènement, il s’engage simplement à ne plus s’étendre, par quelque moyen que ce soit, tant qu’il assure ses fonctions.) - Le Gardien aura la responsabilité des Affaires Commerciales. Il devra mettre en place les moyens et l’organisation adéquate à toute transaction commerciale de la Pairie Galactique. - Le Gardien définit, justifie, et fixe, avec les Pairs les taux de contrebandes dont la Pairie est propriétaire. - Seul le Gardien peut décider la levée d’un impôt. Seul les Peuples Pairs seront assujettis à cet impôt. - Seul le Gardien, au terme d’un procès équitable, peut décider la révocation d’un Pair.

Il devra prêter serment devant ses Pairs, sur son intégrité, son désintéressement, son sens de la Justice, et bien sûr, allégeance à la Galaxie Aurore. Il devra veiller à la libre circulation de l’information, et assurer à Tous le droit d’expression publique.

Il sera, de facto, l’occupant de la planète Galactique.

- Le Gardien sera toujours soumis au Jugement de ses Pairs, et pourra sur un vote, être destitué de ses fonctions.

Justice :

- Les litiges internes se jugeront publiquement (ou non) et seront délibérés entre les Pairs, et jugés par le Gardien.

- Les litiges entre un ou plusieurs Pairs avec un ou plusieurs « non Pairs » feront l’objet de débat ou l’avis des Pairs et du Gardien ne sera que consultatif. Le Pair engagé dans tel conflit ne saurait être que le défendeur. Nul Pair ne saurait être agresseur, sans motifs ou avis dûment et publiquement justifiés, et aval du Gardien. Tout Pair pourra décider, ou pas, de prendre partie dans un tel conflit, lorsqu’il ne mettra pas en péril la vie ou les intérêts d’un de ses pairs ou du Gardien.

- Les Pairs ne seront, par défaut, pas concernés par des litiges entre « non Pairs », sauf demande expressément signifiée par le défendeur, et admission de celui-ci en tant que pair, après aval collectif et dépôt de serment.

- En cas de conflit Extra Galactique, un Peuple "non pairs" ne saurait requérir assistance auprès des Pairs.

- Tout manquement avéré sur ses engagements, de la part d’un Pair ou du Gardien, verrait immédiatement sa révocation, son exclusion, sa réclusion, voire, selon la gravité, sa destruction.

- Toute décision du Conseil des Pairs est votée par chacun à 1 voix, et validée par une majorité de 51% du suffrage, dans un délai prescrit par le Conseil, et validé par le Gardien. »

Serment des Pairs

Moi, commandant X, ayant le titre Y, Natif du Secteur S, de Profil P de mon état, et membre de la coalition C, je déclare devant vous tous ici, par mes Paroles et par mes Actes :

- Servir avant toute chose les intérêts de la galaxie AURORE.

- Reconnaître et respecter mes Pairs.

- Reconnaître, élire, et respecter le Gardien de la Pairie.

- Participer à la Vie Publique Galactique lorsque le Conseil des Pairs le requiert.

- Préserver par tout moyen la Paix Galactique entre les Peuples.

- Préserver la souveraineté immuable de mon Peuple, de mon Jugement.

- Respecter la souveraineté immuable de Tout Peuple, de son Jugement.

- Etre le Garant de la Justice de la Pairie.

- Etre le Juge permanent de mes Pairs, ainsi que du Gardien de la Pairie.

- Me soumettre en tout point et à tout moment au Jugement de mes Pairs.

- Reconnaître et appliquer les décisions votées par le Conseil des Pairs.

- Garantir la protection de la Pairie, ainsi que celle du Gardien de la Pairie.

- Avoir pris connaissance de mes Droits et Devoirs de Pair.

- Faire valoir en tout point, et à tout moment les Droits que m’accorde le Conseil des Pairs.

- Appliquer en tout point, et à tout moment les Devoirs que m’impose le statut de Pair.

- M’exposer au Jugement du Conseil des Pairs en tout manquement avéré aux engagements du présent Serment.

…

Devant Vous Tous, maintenant, par ce Serment, je me nomme « Pairs des Frères d’Aurore ».

Constitution gouvernementale de l'Organisation Bicéphale

Coalition Gouvernementale "AURORE":

-La direction du Gouvernement est une Entité Bicéphale.

-Le Gouvernement d'Aurore, soit la Coalition AURORE, détiendra la Capitale.

-Les membres de cette coalition seront nommés: Les Fils d'Aurore.

-La Coalition AURORE se compose de: Deux Chefs du Gouvernement, De la Chambre des Fils d'Aurore (CFA), De la Chambre des Représentants(CR).

Les Chefs du Gouvernement ou l'Entité Bicéphale

-Seule l'Entité Bicéphale a la possibilité de transférer les Mondes administrés par la Coalition Gouvernementale AURORE.

-l'Entité Bicéphale est élue pour une durée de 5 semaines, au suffrage universel, par la Chambre des Fils d'Aurore.

-l'Entité Bicéphale agit dans l’intérêt d’Aurore en organisant les débats de la Chambre des Fils d'Aurore, elle représente Aurore dans les autres galaxies, est compétente pour organiser la défense d’Aurore.

-l'Entité Bicéphale prend les décisions à deux.

-Elles seront soumises à l'ensemble des membres de la coalition gouvernementale AURORE, soit aux Fils d'Aurore.

-l'Entité Bicéphale peut s’entourer dans sa tâche en nommant des ministres, parmi les Fils d'Aurore. Seuls 4 ministères peuvent être crées.

La Chambre des Fils d'Aurore

-La Chambre des Fils d'Aurore se compose de tous les Commandants rejoignant la Coalition Gouvernementale AURORE.

-La Chambre des Fils d'Aurore détient le pouvoir suprême. Elle élit les Chefs du Gouvernement d’Aurore. Elle peut aussi s’opposer à toute décision de l'Entité Bicéphale après un vote majoritaire des 2/3..

-Au sein de la Chambre des Fils d'Aurore, chaque voix compte pour une, indépendamment de la taille de l’Empire du votant.

La Chambre des Représentants

-La Chambre des Représentants est l’assemblée formée par les représentants de chaque Secteur d’Aurore.(Les représentants sont élu parmi les Fils d'Aurore et doivent être, en priorité, natifs du dit Secteur.)

-La Chambre des Représentants, sur demande de la Chambre des Fils d'Aurore, peut révoquer l'Entité Bicéphale, après un vote majoritaire des 2/3.

Les Ministères

-l'Entité Bicéphale suggérera différents ministères avec une proposition de nomination pour chacun d'eux. Les fils d'Aurore seront libres de soutenir cette proposition ou d'élir le ministre de leur choix.

-N'importe quel Fils d'Aurore peut se proposer à n'importe quel poste.

-L'ensemble des Fils d'Aurore auront obligation de vote.

Ministère de la Guerre

-Election d'un Général Suprême des Armées qui sera sous les ordres direct de la tête bicéphale.

-Le Général Suprême des Armées pourra nommer un Lieutenant responsable dans chaque Secteur qui travaillera en lien étroit avec chaque représentant. Le Lieutenant pourra, avec approbation du Général Suprême des Armées, nommer des Soldats pour l’aider dans sa tâche.

Ministère des Affaires Diplomatiques

-Election d'un ministre des Affaires Diplomatiques. Il devra mettre en place l'élection rapide de représentants sectoriels

-Les représentants de Secteur seront en relation direct avec le ministre des Affaires Diplomatiques et devront établir périodiquement un rapport sur les affaires courantes et, éventuellement, un cahier de doléances pour leur zone sectorielle.

-Le ministre des Affaires Diplomatiques aura à charge la mise en place de séances de discussions et fixant l'ordre du jour en fonction des doléances émises par les membres de la Chambres des Représentants.

Ministère du Renseignement Stratégique

-Election d’un ministre du Renseignement Stratégique. Il aura à charge de développer le renseignement ainsi que d’établir un archivage régulièrement mis à jour. Il pourra également nommer un ou des Lieutenants du Renseignement pour l'aider dans sa mission.

Ministère de l'économie

-Election d'un ministre de l'économie. Il aura à charge d'organiser les débats sur l'économie galactique (statut des planètes Contrebandières, taxation de celles-ci..etc...)

Lois sur le Respect d'Autrui

-Article 1 : Les peuples s'engagent à Respecter la liberté d'autrui, dans la limite imposée par l'article 3.

-Article 2 : Les peuples s'engagent à faire parler la diplomatie avant les armes. 2.1 Tout conflit devra être mentionné publiquement. 2.2 Si un conflit armé se révèle inévitable ou qu'il a commencé avant les discussions publiques, les belligérants devront alors démontrer que tous les efforts ont été faits pour trouver une issue pacifique.

-Article 3 : La liberté des peuples s'arrête où commence celles des autres.

-Article 4 : Les peuples s'engagent à vivre en bonne intelligence.

-Article 5 : Toute provocation gratuite est condamnable. (Les joutes oratoires virulentes sont bien évidemment encouragées car l'échange prends parfois cette forme là, mais les insultes ne doivent pas submerger ce qui peut se réduire uniquement à un mépris. Si le respect de l'autre, fut-il un ennemi n'est pas appliqué alors le gouvernement se donne le droit d'intervenir pour un retour au calme.)

-Article 6 : Utilisation de l'arme ionique sous conditions. Cf article 1 et 3 sur les "Lois sur le Respect d'Autrui" et article 2 sur les "Lois sur la colonisation et la liberté de mouvement".

Lois sur la colonisation et la liberté de mouvement

-Article 1 : Les peuples sont libres de coloniser partout, à trois exceptions près. Un manquement à l'une de ces exceptions constitue un cas de guerre pour le peuple lésé. Celles-ci sont : 1.1. Si un peuple est natif d'un PC, il est le seul autorisé à le coloniser. 1.2. Si un système abrite des mondes nataux, seuls les peuples nés dans le même secteur peuvent coloniser le PC1 de ce système. 1.3. Un représentant sectoriel peut édicter des lois plus contraignantes mais celles-ci ne peuvent être rétroactives.

-Article 2 : Dans cinq cas, les peuples d'Aurore sont fondés à détruire des flottes étrangères sans que cela constitue un cas de guerre pour aucune des deux parties. Ces cas sont les suivants : 2.1. En-dehors du PC1, si le propriétaire de la flotte ne possède aucune planète sur ce PC. 2.2. Sur le PC1, sauf point d'entrée du secteur, si le propriétaire de la flotte ne possède aucune planète dans ce système. 2.3. Si les flottes sont de nature menaçante. 2.3.1 Dans ce cas précis, l'utilisateur de l'arme ionique devra prouver le bien fondé de ses soupçons. 2.4. Si la fermeture du système ou du secteur a été déclarée conformément à l'article 3. 2.5. Un représentant sectoriel peut édicter des lois plus contraignantes mais sans léser le commerce ni interdire à un peuple d'accéder à ses possessions légitimes.

-Article 3 : La fermeture d'un système ou d'un secteur est valable à deux conditions : 3.1. La procédure a reçue l'approbation unanime de tous les résidents de la zone fermée. 3.2. La procédure a été rendue publique à l'Assemblée Galactique et un délai suffisant a été laissé avant son entrée en vigueur.

-Article 4 : La fermeture d’un système s’applique à tous les peuples natifs et Extra-Galactique exceptions faites pour les soldats du Gouvernement. Eux seuls ne peuvent être concernés par ce type de demande. Ils sont là pour la protection de Tous.

Lois sur les échanges commerciaux

-Article 1 : Echanges commerciaux libres. 1.1 Toutes tentatives d'imposer ses prix, par la création d'un consortium notamment, sera puni.

-Article 2 :Chaque peuple d'Aurore se doit de partager ses avancées technologiques gratuitement. 2.1 Chaque peuple d'Aurore devra publier de façon périodique ses avancées technologiques dans tous les domaines. 2.2 Le développement technologique de chaque peuple d'Aurore est l'affaire de tous.

Lois sur l’Accueil des peuples Extra-Galactiques(EG)

-Article 1 : Chaque peuple arrivant en Aurore se verra adresser une invitation dans un lieu situé en Secteur 0 prévu pour l’accueil officiel des EG. 1.1 Il devra s’y présenter, lui, son peuple et son histoire. 1.2 Si son dossier est accepté après vote des membres de la coalition Gouvernementale AURORE, il recevra l’autorisation d’établir une Ambassade en Aurore.

-Article 2 : Conditions faites aux EG pour l’établissement d’une Ambassade en Aurore : 2.1 Ils devront jurer sur leur honneur suivre les conditions imposées. 2.2 Ils s’engagent à ne pas construire de flottes militaires. Sauf exceptions cf Article 3 2.3 Ils s’engagent à ne construire que des sondes d’exploration au Vaisseaux Marchants. 2.4 Ils s’engagent à ne pas entreprendre la construction de bâtiments à caractère défensif sur leur Ambassade. 2.5 Ils s’engagent à rétrocéder leur Ambassade si le Gouvernement le décide.

-Article 3 : Exception sur la possession d’une flotte militaire : 3.1 Les EG sont autorisés à construire une flotte à caractère militaire si leur intégrité est menacée et confirmée par les membres de la Coalition Gouvernementale AURORE. 3.2 Cette flotte n’a qu’un but, défensif exclusivement. 3.3 En cas de Guerre Galactique, les membres de la Coalition Gouvernementale AURORE pourront demander l’aide des EG souhaitant participer à l’effort de Guerre. 3.3.1 Soit par une aide militaire. 3.3.2 Soit par une aide économique.