Confédération Galactique

Histoire

Origine

La Confédération fut le système politique adopté par l'Assemblée Galactique de Firmament à l'issue du vote sur le gouvernement désiré par la jeune galaxie. L'histoire même de ce vote est assez mouvementée, car les divers systèmes présentés le furent avant le premier effacement des archives de l'Assemblée, et les débats sur les premières ébauches furent donc perdus.

Le premier projet en date fut celui du commandant:Seleucos, avec un modèle de démocratie représentative pourvue d'une chambre, dont les élus devaient être sectoriels mais ont été par la suite affranchis de cet aspect territorial, et d'un tribunal. Les détails exacts se sont perdus dans les brumes de l'histoire, mais telle était la structure de ce projet.

Le second, bien plus tardif, fut celui de la commandant:Shakila, à l'origine un modèle de démocratie directe privée de tout rôle dédié au pouvoir exécutif, ce dernier étant à la seule charge des membres. Ce qui concrètement signifiait ni armée ni police d'aucune sorte, juste un recours à la bonne volonté des membres pour l'action militaire. Les débats orientères ce projet a adopter ce qui fut nommé le poste de Secrétaire Général de la Confédération, un rôle toujours sans pouvoir exécutif aucun, chargé d'orienter et de surveiller les débats de l'Assemblée Galactique afin de garantir une meilleure efficacité du système. Le Secretaire Général fut défini comme l'autorité moral du gouvernement, chargé de faire entendre la voie de l'esprit de ce régime lorsque l'intervention de celle-ci est requise.

Les choses en étaient là lorsque l'Assemblée Galactique passa aux mains de la commandant:Mouarfe. Soucieuse de soigner son image de partisane de la démocratie, cette dernière organisa les élections sur le choix du système politique de Firmament, qui furent précédées par de nouveaux et courts débats. Il ressortit notamment la création du Tribunal Galactique, composé de 5 membres égaux dans le cadre de la proposition de la commandante Shakila.

Un troisième projet apparu, celui du commandant:Cyannur, proposant un système censitaire dont l'objectif était de refléter dans sa structure la puissances des divers commandants et ainsi inciter l'adhésion au projet des plus puissants d'entre eux, par le biais du poids accorder par le cens à leurs voies dans les suffrage.

La situation se brouilla par l'exclusion de commandeurs lors du scrutin et une tendance de ce dernier a être constamment réinitialisé, ce qui fit qu'un vote parallèle débuta au sein de l'Assemblée Galactique Temporaire (voir les chroniques de Firmament), qui termina un cycle après celui de l'Assemblée Galactique entretemps passée aux mains du commandant:Miro, et avec le même résultat si l'on excepte l'abandon du commandant Cyannur sur l'Assemblée Galactique Temporaire, à savoir la victoire sans contestation possible de la commandante Shakila et de sa proposition, la Confédération.

Evolution

A venir

Corpus légal

Constitution

Principes fondamentaux de la Confédération

[1] Tous les Etats-membres sont égaux.

[2] Les Etats-membres sont seuls souverains.

[3] Les Etats-membres exercent leur droit décisionnel par des mécanismes de démocratie directe.

Pouvoir législatif

[1] Le pouvoir législatif appartient exclusivement au Conseil galactique.

[2] Le Conseil galactique est composé de l'ensemble les Etats-membres.

[3] Chaque Etat-membre dispose d'une voix au Conseil galactique.

Processus décisionnel

[1] Le Conseil galactique est l'organe compétant pour l'ensemble des décisions relatives à la Confédération.

[2] Deux types de décisions peuvent être soumises au vote du Conseil galactique: les Amendements et les Résolutions.

[3] Tous les Etats-membres peuvent proposer des Amendements et des Résolutions, en les soumettant au Secrétaire général.

[Amendements]

- Les Amendements concernent les prises de décisions relatives au fonctionnement de la Confédération. - Ils sont indiqués par l'en-tête [Amendement] dans l'Assemblée galactique. - Les Amendements concernent l'élection des juges galactique, l'élection du Secrétaire général, ainsi tout changement à la présente Constitution. - Les Amendements durent 3 cycles.

[Résolutions]

- Les Résolutions concernent les prises de décisions courantes de la Confédération. - Ils sont indiqués par l'en-tête [Résolution] dans l'Assemblée galactique. - Les Résolutions concernent l'adoption des lois, les décisions de sanction à l'encontre de membres ou de non-membres, etc. - Les Résolutions durent 2 cycles.

Pouvoir Juridique

[1] Le Tribunal galactique est composé de 5 Juges.

[2a] Les Juges sont élus parmi les membres du Conseil galactique.

[2b] Tout candidat se doit de déclarer, lors de sa candidature, son appartenance ou non à une coalition. (Amendement du 13/07/308)

[2c] Par soucis d’équité, une même coalition ne peut disposer de plus de deux Juges au sein du Tribunal galactique. (Amendement du 13/07/308)

[2d] Tout Juge devra mentionner au Secrétaire général de la Confédération tout changement de coalition de sa part. (Amendement du 13/07/308)

[3] Tous les 14 cycles, un Juge est réélu, de manière à opérer un tournus. Un Juge sortant peut se représenter.

[4] Les Juges doivent appliquer les Résolutions du Conseil galactique. En cas d'absence de Résolution réglant le cas soumis aux Juges, ces derniers sont responsables du traitement de l'affaire, conformément à l'Esprit de la Constitution.

[5] Une fois élus, les Juges sont indépendants du Conseil galactique. Seul un Amendement du Conseil galactique peut destituer un Juge.

[6] Le juridiction du Tribunal galactique est illimitée

Secrétariat général

[1] Le Secrétaire général est élu par le Conseil, au moyen d'un Amendement.

[2] La durée du Mandat du Secrétaire général est d'un mois. ce dernier peut se représenter au terme de son Mandat.

[3] Le Secrétaire général a pour mission d'organiser les Amendements et les Résolutions conformément à la Constitution.

[4] Le Secrétaire général dispose des mêmes droits et obligations que les autres Etats-membres.

[5] Une fois élu, seul un Amendement du Conseil galactique peut destituer un Secrétaire général.

[6] Le Secrétaire général peut reformuler une proposition d'Amendement ou de Résolution d'entente avec le Commandant qui la requiert. Cependant, il ne peut pas refuser de soumettre cette dernière au vote.

Adhésion à la Confédération

[1a] Toute Nation de Firmament peut demander sont adhésion à la Confédération. (Amendement du 11/07/308)

[1b] La demande d'adhésion peut être refusée si le demandeur est en guerre en avec un Etat-membre confédéré au moment de la demande. Dans ce cas, l'Etat-membre peut demander le vote d'une Résolution par le Conseil. (Amendement du 11/07/308)

[2] Si une Nation décide de ne pas adhérer à la Confédération, ceci ne pourra entrainer aucune sanction. Cette Nation reste libre d'y adhérer par la suite.

[3] Toute Nation peut à tout moment faire sécession de la Confédération. Ceci ne peut entrainer aucune sanction.

[4] Cependant, toute Nation ayant fait sécession sera soumise à un vote du Conseil galactique si elle devait par la suite redéposer une demande d'adhésion.

Dispositions particulières

[1] Aucun impôt ne peut être levé par la Confédération. Les coûts relatifs aux fonctions gouvernementales sont à la charge de ceux qui désirent les exercer.

[2] Aucune armée n'appartient à la Confédération. En cas de Résolution demandant une intervention militaire, il sera fait appel au bon vouloir des Etats-membres.

[3] La Capitale galactique est gérée par le Secrétaire général du Conseil. Ses bénéfices peuvent servir de dédommagements dans le cadre des résolutions adoptées par le Conseil galactique.

Annexes

Statut des coalitions

[I] Types de coalitions

[1] Les coalitions dont l'intégralité des membres sont des Etats Confédérés ont le statut de coalitions confédérées

[2] Les coalitions dont au moins 50% des membres sont des Etats Confédérés ont le statut de coalitions mixtes

[3] Les coalitions dont moins de 50% des membres sont des Etats Confédérés ont le statut de coalitions externes

[4] Les articles [1], [2] et [3] sont subordonnés à tout changement autre de statut.

[II] Statuts

[1] Une coalition confédérée a mêmes droits et devoirs qu'un Etat membre de la Confédération, à l'exception du droit de vote et du droit de légiférer.

[2] Une coalition mixte a un droit au recours au Tribunal Galactique si elle en accepte la juridiction. [2a] Une coalition mixte est considérée comme acceptant la juridiction du Tribunal Galactique si la demande en est faite par l'intégralité des ses membres dont la liste devra être rendue publique lors de la reconnaissance de la juridiction. [2b] Une coalition mixte ayant accepté la juridiction du Tribunal Galactique est considérée comme ayant le statut juridique de coalition confédérée. [2c] La reconnaissance de la juridiction du Tribunal Galactique ne peut être retirée par la coalition mais peut être infirmée par une Résolution proposée par un Etat non membre de la dite coalition. [2d] Une coalition mixte devra satisfaire à la loi concernant les adhésions opportunistes, à savoir que sa demande ne sera valide qui si aucun de ses membres n'est en guerre avec un Etat Confédéré.

[3] Une coalition externe a le statut judiciaire d'un Etat non confédéré.

[4] Une coalition externe peut demander le statut de coalition mixte si elle possède au moins un membre Confédéré , et ce par le biais d'un résolution avec obligation d'indiquer la liste des membres.

[5] Toute fraude dans le domaine des statuts est passible de poursuites de la part du Tribunal Galactique et fait l'objet d'une commutation automatique du statut de la coalition en celui de coalition externe dès la décision du Tribunal rendue.

[III] Responsabilité des membres

Il n'est ici traité que les cas de coalitions relevant du Tribunal Galactique.

[1] La culpabilité d'une coalition entraine celle de l'intégralité des ses membres contemporains des faits.

[2] Toute coalition dont un membre est rendu coupable d'un délit peut faire objet de poursuites.

'[2a]' Seule la liste des membres de la dite coalition au moment des faits reprochés au dit membre compte pour établir des poursuites à l'encontre de la coalition.

'[2b]' Toute coalition confédéré ou mixte sous la juridiction du Tribunal Galactique est dans l'obligation de bannir définitivement et immédiatement tout membre ayant été reconnu coupable de crimes de la catégorie périls galactiques, sous peine de voir la coalition être mis en accusation pour les mêmes charges que le membre condamné.

'[2c]' Toute accusation sur 50% au moins des membres d'une coalition entraine l'accusation de la coalition sans considération des autres membres de la coalition impliquée.

Historique

• Adhésions opportunistes.

Amendement du 11/07/308, adopté à 19 voix contre 3 par le Conseil galactique. (Chapitre Adhésions à la Confédération, articles 1a et 1b).

• Transparence et indépendance du Tribunal galactique.

Amendement du 13/07/308, adopté à l’unanimité par le Conseil galactique. (Chapitre Pouvoir juridique, articles 2b, 2c et 2d).

• Statut des coalitions.

Amendement adopté le 17/07/308 par le Conseil galactique par 10 voix et 2abstentions (proposé par le Commandant Slaydo Sondar).